Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Saint Laurent de l'Ort
SCI de Sauvanes

Numéro de dépôt :
3205159
Date de dépôt :
21/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
21/01/2013
Château Saint Laurent de l\'Ort de SCI de Sauvanes

Présentation de la marque Château Saint Laurent de l'Ort

Déposée le 21 janvier 2003 par SCI de Sauvanes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « Château Saint Laurent de l'Ort » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Le déposant est SCI de Sauvanes domicilié(e) 9 Avenue de la Gare, Laurens,34480 MAGALAS - 34480 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître LAMPRE Caroline domicilié(e) 44 Rue du Marechal Joffre,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

La marque Château Saint Laurent de l'Ort a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Saint Laurent de l'Ort est expirée depuis le 21 janvier 2013.

SCI de Sauvanes a également déposé les autres marques suivantes : Château de Sauvanes


SCI de Sauvanes - 9 Avenue de la Gare, Laurens,34480 MAGALAS - 34480 - France


Maître LAMPRE Caroline - 44 Rue du Marechal Joffre,33000 BORDEAUX - 33000 - France


Inscription le 3 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°387963 - Publication au BOPI 2004-03-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement désignée "Château Saint Laurent de l'Ort"